Note
"Octobre 2013".
"Auteurs : Éric Chartrand, chercheur d’institution; Manon Tremblay, chercheuse d’institution; Éric-Alexandre Verret, stagiaire".
"Source : Sûreté du Québec, Service recherche, qualité et planification stratégique".
"Notes : Dans le présent document, le genre masculin est utilisé uniquement dans le but d’alléger le texte. Les termes suivis d’un astérisque (*) font l’objet d’une définition dans le glossaire."
Résumé
"Le présent document a pour objet de baliser et d’encadrer les activités de recherche réalisées à la Sûreté du
Québec ou l’impliquant. Il énonce les objectifs et les principes sous-jacents au déploiement des activités
de recherche au sein de l’organisation. Il clarifie également les rôles et responsabilités des intervenants
concernés par ces activités et identifie les mesures et modalités prévues en matière de gestion de la recherche
à la Sûreté."--Objet.
Contenu
1. Introduction -- 2. Objet -- 3. Objectifs -- 4. Principes et orientations -- 5. Champ d'application -- 6. Rôles et responsabilités des intervenants -- 6.1. Le Service recherche, qualité et planification stratégique -- 6.2. Le Comité directeur de la recherche composé de hauts gestionnaires -- 6.3. Le répondant en éthique -- 6.4. Les officiers et cadres concernés par des activités de recherche -- 6.5. Le gestionnaire ou l’employé désirant s’investir dans des activités de recherche -- 6.6. Le chercheur externe -- 6.7. Le Service de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels -- 7. Diffusion de la recherche -- 8. Guide de référence en gestion de la recherche à la Sûreté du Québec -- 8.1. Plan de recherche -- 8.2. Processus d’évaluation et d’approbation des projets de recherche -- 8.2.1. Critères d’évaluation -- 8.2.2. Principes à considérer lors de l’évaluation éthique -- 8.3. Enregistrement et suivi des projets de recherche -- 8.4. Obligations et modalités relatives aux chercheurs -- 8.4.1. Gestion des banques de données et dossiers de recherche -- 8.4.2. Protection des renseignements personnels et confidentiels -- 8.4.3. Démarche responsable en recherche -- 8.4.4. Conflits d’intérêts --
8.4.5. Insatisfaction d’un sujet de recherche --
8.4.6. Erreurs de jugement et intégrité scientifique -- 8.5. Dispositions relatives aux droits d’auteur, à la propriété matérielle et à la diffusion des résultats -- 8.5.1. Droits d’auteur exclusifs à la Sûreté -- 8.5.2. Droits d’auteur exclusifs au chercheur -- 8.5.3. Droits d’auteur partagés – oeuvres créées en collaboration -- 8.5.4. Propriété matérielle -- 8.5.5. Diffusion des résultats -- 8.6. Règles de sécurité et responsabilités -- Glossaire -- Bibliographie -- Annexe 1. Cadre juridique et normatif -- Annexe 2. Cheminement général d’une proposition et informations nécessaires à la soumission d’un projet de recherche -- Annexe 3. Dispositions applicables à la protection des renseignements personnels et confidentiels.