Summary
Ce volumineux rapport couvre les sept grandes questions qui devaient être étudiées selon le mandat de la Commission et retrace les tenants et aboutissants d’une affaire qui a commencé il y a plus de vingt ans. Le fait qu’il soit si imposant tient à l’ambitieux mandat qui a été confié à la Commission, laquelle devait entre autres se pencher sur l’efficacité des organismes gouvernementaux et les rapports entre eux avant et après l’attentat, de même que présenter des recommandations sur certaines des questions les plus épineuses et les plus complexes liées aux mesures prises par le Canada pour lutter contre le meurtrier phénomène du terrorisme. Ce rapport témoigne également de la façon dont la Commission a perçu son obligation d’exposer dans les moindres détails les faits concernant l’état de préparation du gouvernement à l’éventualité d’un tel attentat et à l’enquête devant s’ensuivre. La production d’un rapport de cette ampleur est également le moins qu’on puisse faire pour les familles des victimes et la population canadienne dans son ensemble.--Volume 1, page 21.
Contents
Volume 1 : Aperçu -- 1. Introduction -- 2. Processus d'enquête -- 3. Historique -- 4. Relation entre le renseignement et la preuve -- 5. Sûreté de l'aviation -- 6. Financement du terrorisme -- 7. Recommandations et observations -- Annexe A : Décision de la Commission -- Annexe B : Parties -- Annexe C : Personnel et conseillers de la Commission -- Annexe D : Liste des témoins.
Volume 2, partie 1 : Avant l'attentat à la bombe -- 1. Qu'est-ce qui était connu au sujet de la menace ? -- 2. Évaluation de la menace et intervention -- 3. Comment en est-on arrivé là ? -- 4. Intervention face à la menace -- 5. Le jour de l'attentat à la bombe.
Volume 2, partie 2 : Enquête et intervention après l'attentat à la bombe -- 1. Sources humaines : approche à l'égard des sources et de la protection des témoins -- 2. La GRC après l'attentat à la bombe -- 3. Le SCRS après l'attentat à la bombe -- 4. Échanges d'informations entre le SCRS et la GRC -- 5. Réaction générale du gouvernement à la suite de l'attentat à la bombe contre Air India.
Volume 3 : Relation entre le renseignement et la preuve et particularités des poursuites antiterroristes 1. Introduction -- 2. Coordination de la relation entre le renseignement et la preuve -- 3. Coordination des poursuites pour terrorisme -- 4. Collecte et conservation des renseignements : modernisation de la Loi sur le SCRS -- 5. Communication et production de renseignements -- 6. Rôle des privilèges dans la prévention de la divulgation de renseignements -- 7. Procédures judiciaires visant l'obtention d'ordonnances de non-divulgation dans les causes -- 8. Gérer les conséquences de la divulgation—Protection des sources et des témoins -- 9. Gérer les conséquences de la divulgation—Le procès Air India et la gestion d'autres poursuites antiterroristes complexes -- 10. Recommandations.
Volume 4 : Sûreté de l'aviation -- 1. Introduction -- 2. Mesures prises en réponse à l'attentat à la bombe contre le vol 182 d'Air India. -- 3. Sûreté de l'aviation civile de nos jours -- 4. Recommandations -- Appendices.
Volume. 5 : Financement du terrorisme -- 1. Le financement du terrorisme—Vue d'ensemble -- 2. Droit canadien régissant la lutte contre le financement du terrorisme -- 3. Rôle des ministères et organismes fédéraux dans la répression du financement du terrorisme -- 4. Examens externes du programme canadien de lutte contre le financement des activités terroristes -- 5. Réponse du Canada aux examens de son programme de lutte contre le financement des activités terroristes -- 6. Liens entre les organismes de bienfaisance et le financement du terrorisme -- 7. Recherche de solutions aux difficultés liées au financement du terrorisme.